Marque enregistrée - Marque en vigueur

IOS INNOVATION ORGANISATIONNELLE EN SANTE
Association pour l'Innovation Organisationnelle en Santé, Association

Numéro de dépôt :
4232255
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
IOS INNOVATION ORGANISATIONNELLE EN SANTE de pour l\'Innovation Organisationnelle en Santé

Présentation de la marque IOS INNOVATION ORGANISATIONNELLE EN SANTE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par l'association loi 1901 pour l'Innovation Organisationnelle en Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IOS INNOVATION ORGANISATIONNELLE EN SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 pour l'Innovation Organisationnelle en Santé domicilié(e) Tour Montparnasse BP 95, 33 Avenue du Maine - 75755 - Paris Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour l'Innovation Organisationnelle en Santé, Mlle Anne Blériot domicilié(e) Tour Montparnasse BP 95, 33 Avenue du Maine - 75755 - Paris Cedex 15 - France.

La marque IOS INNOVATION ORGANISATIONNELLE EN SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOS INNOVATION ORGANISATIONNELLE EN SANTE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

pour l'Innovation Organisationnelle en Santé a également déposé les autres marques suivantes : Innovation Organisationnelle en Santé


Association pour l'Innovation Organisationnelle en Santé, Association - Tour Montparnasse BP 95, 33 Avenue du Maine - 75755 - Paris Cedex 15 - France


Association pour l'Innovation Organisationnelle en Santé, Mlle Anne Blériot - Tour Montparnasse BP 95, 33 Avenue du Maine - 75755 - Paris Cedex 15 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.